NF EN 12397
NF EN 12397

NF EN 12397

mai 2017
Norme En vigueur

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Exploitation

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'exploitation des installations de transport à câbles destinées aux personnes. Il tient compte des systèmes et de leur environneme Il s'applique à la conduite d'une installation et aux conditions de transport des passagers. Il contient également des dispositions pour les passagers. Il s'applique à des installations individuelles ou à un ensemble d'installations. Il ne traite pas des modalités juridiques du service de transport ni des obligations de transport. Il contient des exigences relatives à la prévention des accidents et à la protection des travailleurs, ainsi qu'à la prévention et lutte contre l'incendie sans affecter l'application des prescriptions nationales relatives au droit des constructions et au droit réglementaire, ou liées à la protection de certains groupes d'individus. Il ne s'applique ni aux installations de transport à câbles destinées aux marchandises, ni aux ascenseurs.

Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Industrie

Date de parution

juin 2017

Nombre de pages

20 p.

Référence

NF EN 12397

Codes ICS

45.100   Équipements pour le transport par câble aérien
93.100   Construction ferroviaire
Résumé
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Exploitation

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'exploitation des installations de transport à câbles destinées aux personnes. Il tient compte des systèmes et de leur environneme Il s'applique à la conduite d'une installation et aux conditions de transport des passagers. Il contient également des dispositions pour les passagers. Il s'applique à des installations individuelles ou à un ensemble d'installations. Il ne traite pas des modalités juridiques du service de transport ni des obligations de transport. Il contient des exigences relatives à la prévention des accidents et à la protection des travailleurs, ainsi qu'à la prévention et lutte contre l'incendie sans affecter l'application des prescriptions nationales relatives au droit des constructions et au droit réglementaire, ou liées à la protection de certains groupes d'individus. Il ne s'applique ni aux installations de transport à câbles destinées aux marchandises, ni aux ascenseurs.
Normes remplacées (1)
NF EN 12397
NF EN 12397
décembre 2004
Norme Annulée
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Exploitation

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'exploitation des installations à câbles transportant des personnes. Il s'applique à la conduite d'une installation et aux conditions de transport des passagers. Il contient également des dispositions pour les passagers. Le présent document s'applique à des installations individuelles ou à un ensemble d'installations.

Sommaire
Visualiser l'extrait
  • Avant-propos européen
  • 1Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Prescriptions générales
  • 5 Dispositions pour l'exploitation
  • 6 Dispositions relatives aux passagers
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 2000/9/CE pour les installations à câbles transportant des personnes
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Qu'est-ce que le format Redline ?
Le service Redline+ - comparateur de normes vous permet d’identifier facilement et simplement les changements majeurs entre la norme en vigueur et sa dernière version annulée.

D’un simple coup d’oeil, vous pourrez identifier les ajouts, suppressions ou modifications à un texte, tableau, figure et formule.
D’un simple coup d’oeil, vous pourrez identifier les ajouts, suppressions ou modifications à un texte, tableau, figure et formule

Le service Redlines+ vous est proposé sur la collection des normes françaises en vigueur, en langue Française et au format HTML et PDF.

Pour un aperçu du service, veuillez cliquer sur Visualiser une norme au format redline