NF EN 13035-3+A1
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octobre 2009
Norme En vigueur

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat - Exigences de sécurité - Partie 3 : machines à découper

Le présent document fait partie d'une série de normes de sécurité des machines pour la fabrication et le traitement du verre plat. Il s'adresse aux fabricants de machines à découper le verre plat, en particulier en donnant des prescriptions de sécurité destinées à donner présomption de conformité à la Directive Machines. Il donne également les informations minimales de sécurité destinées aux utilisateurs de ces machines que ce soit dans la notice d'instructions ou par le marquage apposé sur la machine. Il existe également une série de normes pour les machines pour le verre creux (NF EN 13042). Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre des Directives 98/37/CE et 2006/42/CE relatives aux machines.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

juin 2010

Nombre de pages

32 p.

Référence

NF EN 13035-3+A1

Codes ICS

81.100   Matériel pour les industries du verre et de la céramique

Indice de classement

E58-910-3

Numéro de tirage

2 - 01/06/2010
Résumé
Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat - Exigences de sécurité - Partie 3 : machines à découper

Le présent document fait partie d'une série de normes de sécurité des machines pour la fabrication et le traitement du verre plat. Il s'adresse aux fabricants de machines à découper le verre plat, en particulier en donnant des prescriptions de sécurité destinées à donner présomption de conformité à la Directive Machines. Il donne également les informations minimales de sécurité destinées aux utilisateurs de ces machines que ce soit dans la notice d'instructions ou par le marquage apposé sur la machine. Il existe également une série de normes pour les machines pour le verre creux (NF EN 13042). Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre des Directives 98/37/CE et 2006/42/CE relatives aux machines.
Normes remplacées (1)
NF EN 13035-3
NF EN 13035-3
octobre 2003
Norme Annulée
Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat - Exigences de sécurité - Partie 3 : machines à découper

Le présent document fait partie d'une série de normes de sécurité des machines pour la fabrication et le traitement du verre plat. Il s'adresse aux fabricants de machines à découper le verre plat, en particulier en donnant des prescriptions de sécurité destinées à donner présomption de conformité à la directive machines. Il donne également les informations minimales de sécurité destinées aux utilisateurs de ces machines que ce soit dans la notice d'instruction ou par le marquage apposé sur la machine. Les autres normes de la série sont listées dans l'avant-propos national. Il existe également une série de normes pour les machines pour le verre creux (prEN 13042).

Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • 0 Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Liste des phénomènes dangereux significatifs
    8
  • 5 Prescriptions et/ou mesures de sécurité
    9
  • 5.1 Prescriptions communes
    9
  • 5.2 Prescriptions de sécurité supplémentaires pour les tables à découper le verre plat ne nécessitant pas un accès
    11
  • 5.3 Prescriptions de sécurité supplémentaires pour les tables à découper le verre plat nécessitant un accès
    12
  • 5.4 Bruit
    12
  • 6 Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité
    13
  • 7 Instructions pour l'utilisation
    14
  • 7.1 Documents d'accompagnement (en particulier notice d'instructions)
    14
  • 7.2 Marquage
    15
  • Annexe A (normative) Enceinte
    16
  • Annexe B (normative) Protection photoélectrique
    17
  • Annexe C (normative) Protection photoélectrique avec garde-corps de protection
    18
  • Annexe D (normative) Protecteur fixe de maintien à distance
    19
  • Annexe E (normative) Protection photoélectrique
    20
  • Annexe F (normative) Détecteurs photoélectriques reflex (à faisceau de détection unique) avec barres d'écartement
    21
  • Annexe G (normative) Arrêt à l'aide de mesures de sécurité
    22
  • Annexe H (normative) Verrouillage électrique des protecteurs mobiles
    23
  • Annexe I (informative) Zones dangereuses sur les machines à découper
    24
  • Annexe J (informative) Choix de possibilités de mesures de prévention selon les paragraphes 5.2 et 5.3
    25
  • Annexe K (normative) Code d'essai acoustique
    26
  • K.1 Détermination du niveau de pression acoustique d'émission pondéré A
    26
  • K.2 Détermination du niveau de puissance acoustique d'émission pondéré A
    26
  • K.3 Conditions d'installation et de montage
    26
  • K.4 Conditions d'utilisation
    26
  • K.5 Incertitudes de mesurage
    27
  • K.6 Informations à consigner
    27
  • K.7 Informations à fournir dans le rapport
    27
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 98/37/CE, amendée par la Directive 9879/CE
    28
  • Annexe ZB (informative) Relation entre la présente norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 2006/42/CE
    29
  • Bibliographie
    30
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