NF EN 13965-1

NF EN 13965-1

septembre 2004
Norme Annulée

Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 1 : termes et définitions relatifs aux matériaux

Le présent document définit des notions liées aux différents types de déchets. Il donne une sélection de termes et de définitions actualisés, à l'usage par exemple des producteurs, des professionnels de l'industrie de traitement des déchets et des personnes chargées de la réglementation relative à la gestion des déchets.La terminologie traitée dans le présent document a été harmonisée avec le langage couramment utilisé dans la gestion et les textes réglementaires.

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Informations complémentaires
Édition trilingue FR,EN,DE
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Développement durable et RSE

Date de publication

septembre 2004

Nombre de pages

45 p.

Référence

NF EN 13965-1

Codes ICS

01.040.13   Environnement. Protection de la santé. Sécurité (Vocabulaires)
13.030.01   Déchets en général

Indice de classement

X30-011-1

Numéro de tirage

2 - 01/01/2005

Parenté européenne

EN 13965-1:2004
Résumé
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 1 : termes et définitions relatifs aux matériaux

Le présent document définit des notions liées aux différents types de déchets. Il donne une sélection de termes et de définitions actualisés, à l'usage par exemple des producteurs, des professionnels de l'industrie de traitement des déchets et des personnes chargées de la réglementation relative à la gestion des déchets. La terminologie traitée dans le présent document a été harmonisée avec le langage couramment utilisé dans la gestion et les textes réglementaires.
Normes remplacées (1)
X30-011
juin 1983
Norme Annulée
Vocabulaire de la filière matières premières - 2 : termes utilisés pour la gestion des déchets

Norme remplacée par (1)
X30-011
juin 1983
Norme Annulée
Vocabulaire de la filière matières premières - 2 : termes utilisés pour la gestion des déchets

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Méthode de travail
    7
  • 3 Termes et définitions
    8
  • Annexe A (informative) Définitions réglementaires
    28
  • Annexe B (informative) Aspects particuliers de la terminologie de déchets
    29
  • Annexe C (informative) Termes et définitions extraits des législations nationales
    30
  • Annexe D (informative) Liste de correspondances des références
    36
  • Annexe E (informative) Index systématique
    39
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