NF EN 15399
NF EN 15399

NF EN 15399

décembre 2018
Norme Annulée

Infrastructures gazières - Systèmes de management de sécurité pour des réseaux de gaz pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar

Le présent document spécifie les exigences relatives au développement et à la mise en oeuvre d'un système de management de la sécurité destiné aux gestionnaires de réseau de gaz dont la pression maximale de service est inférieure ou égale à 16 bar, conformément à la NF EN 12007 (toutes les parties) .Ce document se rapporte à toutes les activités et processus liés à l'aspect sécurité et exécutés par l'opérateur du réseau de gaz dont la pression maximale de service est inférieure ou égale à 16 bar, y compris les activités confiées à des sous-traitants. Il comprend des dispositions relatives à la sécurité sur le fonctionnement du réseau de gaz.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2018

Nombre de pages

33 p.

Référence

NF EN 15399

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
23.040.01   Canalisations et accessoires en général
75.200   Équipement de transport du pétrole, des produits pétroliers et du gaz naturel
91.140.40   Systèmes de fourniture de gaz

Indice de classement

M50-032

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

EN 15399:2018
Résumé
Infrastructures gazières - Systèmes de management de sécurité pour des réseaux de gaz pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar

Le présent document spécifie les exigences relatives au développement et à la mise en oeuvre d'un système de management de la sécurité destiné aux gestionnaires de réseau de gaz dont la pression maximale de service est inférieure ou égale à 16 bar, conformément à la NF EN 12007 (toutes les parties) . Ce document se rapporte à toutes les activités et processus liés à l'aspect sécurité et exécutés par l'opérateur du réseau de gaz dont la pression maximale de service est inférieure ou égale à 16 bar, y compris les activités confiées à des sous-traitants. Il comprend des dispositions relatives à la sécurité sur le fonctionnement du réseau de gaz.
Normes remplacées (1)
XP CEN/TS 15399
XP CEN/TS 15399
janvier 2008
Norme Annulée
Systèmes d'alimentation en gaz - Lignes directrices pour les systèmes de management des réseaux de distribution de gaz

Le présent document couvre la conception, la construction, la mise en service, l'exploitation, la surveillance et l'abandon des réseaux de distribution, de manière à assurer la sécurité et la sûreté de la distribution de gaz par des systèmes efficaces de distribution. Il a été élaboré conformément à la Directive Européenne 2003/55/CE du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel. Il peut être utilisé d'une part par les gestionnaires de réseaux de distribution comme outil d'aide à la mise en couvre d'un système de management, et d'autre part en cas d'évaluation ou de certification par une tierce partie.

Norme remplacée par (1)
NF EN 17649
NF EN 17649
août 2022
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Système de management de la sécurité (SMS) et système de management de l’intégrité des canalisations (PIMS) - Exigences fonctionnelles

Sommaire
  • Avant-propos européen
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Contexte de l'organisation
  • 5 Leadership
  • 6 Planification
  • 7 Support du SMS
  • 8 Réalisation du SMS
  • 9 Amélioration du SMS
  • Annexe A (informative) Méthodologie du PDCA : Planifier, Développer, Contrôler, Agir
  • Bibliographie
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