NF EN 15746-3
Applications ferroviaires - Voie - Machines rail-route et équipements associés - Partie 3 : exigences techniques pour la circulation
Le présent document est le troisième d'une série de quatre parties. Il traite des risques ferroviaires spécifiques aux machines rail-route amenées à circuler, se déplacer et travailler sur des infrastructures ferroviaires. Il définit les exigences relatives à la circulation sur le réseau ferroviaire européen. L'évaluation de la conformité est assurée par un organisme notifié, tel que prescrit dans la Directive Interopérabilité ferroviaire.
Le présent document est le troisième d'une série de quatre parties. Il traite des risques ferroviaires spécifiques aux machines rail-route amenées à circuler, se déplacer et travailler sur des infrastructures ferroviaires. Il définit les exigences relatives à la circulation sur le réseau ferroviaire européen. L'évaluation de la conformité est assurée par un organisme notifié, tel que prescrit dans la Directive Interopérabilité ferroviaire.
- Avant-propos européen
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Classification des machines en catégories
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5 Prescriptions et/ou mesures de sécurité spécifiquement ferroviaires
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6 Inscription et numérotation des machines
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7 Informations pour l'utilisateur
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8 Vérification de la conformité aux exigences et/ou aux mesures de sécurité particulières
- Annexe A (normative) Conditions nationales particulières
- Annexe B (normative) Liste de contrôle de la conformité
- Annexe C (informative) Certificats
- Annexe D (informative) Structure des Normes européennes pour les machines de construction et de maintenance de la voie
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles concernées de la Directive (UE) 2016/797
- Bibliographie
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