NF EN 16341
Sélection de normes et de documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense - Ordre de préférence
Le présent document décrit l'ordre de préférence à prendre en compte lors de l'application des normes et documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense, et tient compte des exigences de choix énoncées dans la Directive 2009/81/CE. Il s'applique à la fourniture, l'élaboration, l'utilisation, l'amélioration et l'élimination de produits et services de la Défense, ainsi qu'aux mesures destinées à maintenir l'aptitude à l'emploi des produits. Le présent document constitue une aide pour les chefs de projet, lors du choix et de l'utilisation des normes et des documents normatifs applicables.
Le présent document décrit l'ordre de préférence à prendre en compte lors de l'application des normes et documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense, et tient compte des exigences de choix énoncées dans la Directive 2009/81/CE. Il s'applique à la fourniture, l'élaboration, l'utilisation, l'amélioration et l'élimination de produits et services de la Défense, ainsi qu'aux mesures destinées à maintenir l'aptitude à l'emploi des produits. Le présent document constitue une aide pour les chefs de projet, lors du choix et de l'utilisation des normes et des documents normatifs applicables.
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L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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