NF EN 16602-40
NF EN 16602-40

NF EN 16602-40

avril 2018
Norme En vigueur

Assurance produit des projets spatiaux - Sécurité

Le présent document définit le programme de sécurité et les exigences techniques de sécurité qui doivent être mis en oeuvre afin de protéger le personnel en vol et au sol, le lanceur, les charges utiles associées, les équipements de support au sol, le public, les biens publics et privés, le système spatial et les segments associés ainsi que l'environnement contre les risques liés aux systèmes spatiaux européens. Il s'applique à tous les projets spatiaux européens.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

novembre 2018

Nombre de pages

160 p.

Référence

NF EN 16602-40

Codes ICS

49.140   Systèmes spatiaux, développement et mise en œuvre

Indice de classement

L90-200-40

Numéro de tirage

1
Résumé
Assurance produit des projets spatiaux - Sécurité

Le présent document définit le programme de sécurité et les exigences techniques de sécurité qui doivent être mis en oeuvre afin de protéger le personnel en vol et au sol, le lanceur, les charges utiles associées, les équipements de support au sol, le public, les biens publics et privés, le système spatial et les segments associés ainsi que l'environnement contre les risques liés aux systèmes spatiaux européens. Il s'applique à tous les projets spatiaux européens.
Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14620-1
NF EN ISO 14620-1
avril 2004
Norme Annulée
Systèmes spatiaux - Exigences de sécurité - Partie 1 : sécurité système

La présente norme européenne définit le programme de sécurité et les exigences techniques de sécurité mises en oeuvre pour se conformer à la politique de sécurité définie dans la norme ISO 14300-2. Elle vise à protéger le personnel de vol et le personnel au sol, le lanceur, les charges utiles associées, les équipements de support au sol, le grand public, les biens publics et privés et l'environnement contre les dangers associés aux systèmes spatiaux. Les opérations sur la base de lancement sont décrites dans la norme ISO 14620-2.

Sommaire
  • Avant-propos européen
  • 1
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes, définitions et abréviations
  • 4 Principes de sécurité
  • 5 Programme de sécurité
  • 6 Ingénierie de la sécurité
  • 7 Exigences et techniques associées à l'analyse de sécurité
  • 8 Vérification de la sécurité
  • Annexe B (normative) Plan de sécurité - DRD
  • Annexe C (normative) Livret de suivi des vérifications de sécurité (SVTL) - DRD
  • Annexe D (normative) Rapport d'analyse de sécurité (y compris comptes rendus de sécurité) - DRD
  • Annexe A (informative) Matrice d'applicabilité des analyses
  • Annexe E (informative) Critères des objectifs probabilistes de sécurité
  • Annexe F (informative) Instructions d'applicabilité
  • Annexe G (informative) Législation européenne et marquage " CE "
  • Bibliographie
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