NF EN 16931-1/IN1
NF EN 16931-1/IN1
novembre 2019
Feuille d'instruction
En vigueur
Facturation électronique - Partie 1 : modèle sémantique de données des éléments essentiels d'une facture électronique
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Nouveau : service UPSELL
Note informative
L'accès à cette norme CEN/AFNOR est financé par la Commission Européenne.
Informations générales
Collections
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Date de publication
novembre 2019
Nombre de pages
5 p.
Référence
NF EN 16931-1/IN1
Codes ICS
35.240.40 Applications des TI dans le domaine bancaire
35.240.63 Applications des TI dans le commerce
Indice de classement
Z69-100-1/IN1
Numéro de tirage
2 - 01/11/2020
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Sommaire
-
1 Modification apportée à l'Avant-propos européen
-
2 Modification apportée au Tableau12
-
3 Modification apportée au Tableau19
-
4 Modifications apportées au Paragraphe A.3.2.3, Charges ou Frais au niveau du document
-
5 Ajout de l'Annexe E informative, " Divergences A "
- Annexe E (informative) Divergences A
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