Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception des réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments. Il s''applique aux réseaux d''évacuation et d''assainissement, principalement des réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d''évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu''au point où elles se déversent dans une station d''épuration ou un milieu récepteur aquatique.
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