NF EN 17648

NF EN 17648

août 2022
Norme En vigueur

Ingrédients des e-liquides

La version anglaise de cette norme française a été prépubliée dès que la norme européenne a été disponible, en août 2022. Le présent document décrit les exigences relatives aux ingrédients utilisés dans les e-liquides et aux composants des e-liquides. Ce document : spécifie les exigences relatives à la pureté des ingrédients ainsi qu'à leur chaîne d'approvisionnement ; spécifie les critères d'exclusion des ingrédients selon leur fonction ou leurs propriétés toxicologiques ; stipule la nécessité de procéder à une appréciation du risque toxicologique, fournit des recommandations concernant le contenu de cette évaluation et spécifie enfin des exigences relatives aux compétences des personnes responsables de cette évaluation ; spécifie la teneur en nicotine réelle par rapport à celle mentionnée sur l'étiquette, tout au long de la durée de conservation du e-liquide, et spécifie également les caractéristiques de performance de la méthode d'analyse utilisée pour mesurer la teneur en nicotine ; spécifie les limites du pH des e-liquides ; fournit des recommandations concernant le mesurage des émissions ; précise l'étiquetage à apposer sur le produit en fonction de certains ingrédients ; fournit des recommandations relatives aux ingrédients qu'il convient de ne pas utiliser dans les e-liquides ; fournit des recommandations relatives aux concentrations maximales de certains composants indésirables présents dans les e-liquides prêts à l'emploi, qui peuvent être retrouvés dans les extraits naturels utilisés comme substances aromatisantes. Le présent document ne s'applique pas aux emballages, aux dispositifs de vapotage ou aux matériaux/ingrédients constituant les récipients de recharge.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2022

Nombre de pages

23 p.

Référence

NF EN 17648

Codes ICS

65.160   Tabac, produits du tabac et équipements connexes

Indice de classement

D90-309

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

EN 17648:2022
Résumé
Ingrédients des e-liquides

La version anglaise de cette norme française a été prépubliée dès que la norme européenne a été disponible, en août 2022. Le présent document décrit les exigences relatives aux ingrédients utilisés dans les e-liquides et aux composants des e-liquides. Ce document : spécifie les exigences relatives à la pureté des ingrédients ainsi qu'à leur chaîne d'approvisionnement ; spécifie les critères d'exclusion des ingrédients selon leur fonction ou leurs propriétés toxicologiques ; stipule la nécessité de procéder à une appréciation du risque toxicologique, fournit des recommandations concernant le contenu de cette évaluation et spécifie enfin des exigences relatives aux compétences des personnes responsables de cette évaluation ; spécifie la teneur en nicotine réelle par rapport à celle mentionnée sur l'étiquette, tout au long de la durée de conservation du e-liquide, et spécifie également les caractéristiques de performance de la méthode d'analyse utilisée pour mesurer la teneur en nicotine ; spécifie les limites du pH des e-liquides ; fournit des recommandations concernant le mesurage des émissions ; précise l'étiquetage à apposer sur le produit en fonction de certains ingrédients ; fournit des recommandations relatives aux ingrédients qu'il convient de ne pas utiliser dans les e-liquides ; fournit des recommandations relatives aux concentrations maximales de certains composants indésirables présents dans les e-liquides prêts à l'emploi, qui peuvent être retrouvés dans les extraits naturels utilisés comme substances aromatisantes. Le présent document ne s'applique pas aux emballages, aux dispositifs de vapotage ou aux matériaux/ingrédients constituant les récipients de recharge.
Sommaire
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  • Avant-propos européen
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes, définitions et abréviations
  • 4 Sélection des fournisseurs d'ingrédients
  • 5 Exigences relatives aux ingrédients
  • 6 Exigences relatives aux e-liquides prêts à l'emploi
  • Annexe A (informative) Composés qu'il convient de ne pas utiliser comme ingrédients dans les e-liquides
  • Annexe B (informative) Composants indésirables
  • Bibliographie
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