NF EN 1789+A2
NF EN 1789+A2

NF EN 1789+A2

novembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières

Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et de la Directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Gestion des risques et SST

Date de parution

octobre 2014

Nombre de pages

56 p.

Référence

NF EN 1789+A2

Codes ICS

11.160   Premiers secours
43.160   Véhicules spéciaux

Indice de classement

S64-021

Numéro de tirage

1
Résumé
Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières

Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et de la Directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules.
Normes remplacées (1)
NF EN 1789+A1
NF EN 1789+A1
juin 2010
Norme Annulée
Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières

Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive européenne 93/42/CE relative aux dispositifs médicaux.

Sommaire
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  • Avant-propos
    5
  • Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    9
  • 4 Exigences
    11
  • 5 Essais
    24
  • 6 Dispositifs médicaux
    36
  • 7 Évaluation de la conformité
    46
  • 8 Exigences à respecter pour un Certificat de Conformité
    46
  • Annexe A (informative) Récapitulatif des essais
    47
  • Annexe B (informative) Définition des styles de carrosserie d'ambulance
    48
  • Annexe C (informative) Identification
    50
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 93/42/CEE relative aux matériels médicaux et la Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques destinés à ces véhicules
    51
  • Bibliographie
    52
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