NF EN 45502-1

NF EN 45502-1

novembre 1998
Norme Annulée

Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 1 : règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant.

Cette partie 1 de l'EN 45502 spécifie les exigences généralement applicables aux DISPOSITIFS MÉDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS. Les exigences essentielles relatives à des types spéciaux de DISPOSITIFS MÉDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS sont complétées ou modifiées par les exigences des normes particulières, qui sont regroupées dans les parties additionnelles de cette norme.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 1998

Nombre de pages

37 p.

Référence

NF EN 45502-1

Codes ICS

11.040.40   Implants chirurgicaux, prothèses et orthèses
11.040.60   Matériel de thérapie

Indice de classement

C74-502-1

Numéro de tirage

1 - 04/11/1998

Parenté européenne

EN 45502-1:1997
Résumé
Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 1 : règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant.

Cette partie 1 de l'EN 45502 spécifie les exigences généralement applicables aux DISPOSITIFS MÉDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS. Les exigences essentielles relatives à des types spéciaux de DISPOSITIFS MÉDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS sont complétées ou modifiées par les exigences des normes particulières, qui sont regroupées dans les parties additionnelles de cette norme.
Norme remplacée par (1)
NF EN 45502-1
mai 2016
Norme En vigueur
Implants chirurgicaux - Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 1 : exigences générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant

Le présent document spécifie les exigences généralement applicables aux DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 90/385/CEE du 20/06/1990 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs.

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