Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l''utilisation ou l''entretien des transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac. Il concerne également les équipements auxiliaires : trémie, chariot verseur, goulotte. Il est destiné à donner présomption de conformité à la directive "Machines" 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union Européenne.
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