NF EN 709
NF EN 709

NF EN 709

juillet 1997
Norme Annulée

Matériel agricole et forestier - Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) - Sécurité.

Le présent document, préparé dans le but de donner des moyens de se conformer aux exigences essentielles de la Directive Machines (89/392/CEE modifiée par les Directives 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEE), détermine les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des motoculteurs avec fraises portées, des motobineuses et des fraises à roue(s) motrice(s).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juillet 1997

Nombre de pages

26 p.

Référence

NF EN 709

Codes ICS

65.060.20   Matériel pour le travail du sol
65.060.70   Matériel horticole

Indice de classement

U02-015

Numéro de tirage

1 - juillet 1997

Parenté européenne

EN 709:1997
Résumé
Matériel agricole et forestier - Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) - Sécurité.

Le présent document, préparé dans le but de donner des moyens de se conformer aux exigences essentielles de la Directive Machines (89/392/CEE modifiée par les Directives 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEE), détermine les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des motoculteurs avec fraises portées, des motobineuses et des fraises à roue(s) motrice(s).
Normes remplacées (1)
NF U02-015
NF U02-015
janvier 1988
Norme Annulée
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité - Partie 15 : motoculteurs avec fraises portées.

La présente norme spécifie, avec la norme NF U 02-001, les moyens techniques qui permettent d'améliorer le degré de sécurité des motoculteurs avec fraises portées en fonctionnement et aux emplacements exigeant une maintenance, ceci afin de répondre aux objectifs du décret n° 86-594 du 14 mars 1986 paru au J.O. du 19 mars 1986, définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les machines mobiles agricoles ou forestières.

Norme remplacée par (1)
NF EN 709+A2
NF EN 709+A2
juillet 2009
Norme Annulée
Matériel agricole et forestier - Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) - Sécurité

Le présent document détermine les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des motoculteurs avec fraises portées, des motobineuses et des fraises à roue(s) motrice(s). Il donne les moyens de se conformer aux Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • 0 Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Définitions
    5
  • 4 Liste des phénomènes dangereux
    5
  • 5 Prescriptions et/ou mesures de sécurité
    5
  • 6 Informations pour l'utilisation
    15
  • Annexe A (normative) Liste des phénomènes dangereux
    18
  • Annexe B (informative) Exemples de machines
    23
  • Annexe C (informative) Bibliographie
    24
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