NF EN 9104-002
NF EN 9104-002

NF EN 9104-002

décembre 2008
Norme Annulée

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

Le présent document spécifie les exigences pour l'évaluation et la certification des systèmes qualité des fournisseurs en accord avec les exigences contenues dans l'EN 9104.

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Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

décembre 2008

Nombre de pages

92 p.

Référence

NF EN 9104-002

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-083-002

Parenté européenne

EN 9104-002:2008
Résumé
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

Le présent document spécifie les exigences pour l'évaluation et la certification des systèmes qualité des fournisseurs en accord avec les exigences contenues dans l'EN 9104.
Norme remplacée par (1)
NF EN 9104-002
NF EN 9104-002
août 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Généralités
    8
  • 5 Obligations des sociétés membres de l'IAQG parties prenantes
    9
  • 6 Exigences relatives à l'OPMT de l'IAQG
    10
  • 7 Exigences relatives à la structure de management sectoriel
    13
  • 8 Exigences relatives à la surveillance partagée par les membres de l'IAQG
    15
  • 9 Rôles et responsabilités
    17
  • 10 Confidentialité et conflit d'intérêt
    19
  • 11 Processus de traitement des plaintes
    20
  • 12 Enregistrements
    20
  • 13 Notes
    20
  • Annexe A (normative) Organigramme de la structure de management sectoriel du dispositif ICOP de L'"International aerospace quality group" (IAQG) et modèle de processus
    21
  • Annexe B (normative) Questionnaire d'évaluation de la gestion OASIS (On-line aerospace supplier information system)
    23
  • Annexe C (normative) Questionnaire d'évaluation de la Structure de Management Sectoriel (SMS)
    25
  • Annexe D (normative) Questionnaire d'évaluation du comité d'harmonisation des organismes de certification (CBMC)
    27
  • Annexe E (normative) Questionnaire d'évaluation administrative d'un organisme d'accréditation (OA)
    30
  • Annexe F (normative) Questionnaire d'évaluation administrative de l'organisme de certification (OC)
    32
  • Annexe G (normative) Questionnaire d'évaluation terrain d'un organisme d'accréditation (OA)/organisme de certification (OC)
    35
  • Annexe H (normative) Questionnaire d'évaluation administrative d'un organisme d'authentification d'auditeur (AAB)/organisme d'approbation des organismes de formation (TPAB)
    38
  • Annexe I (normative) Formulaire ICOP de déclaration pour les auditeurs autre partie qui conduisent la supervision selon l'EN 9104
    40
  • Annexe J (normative) Rapport de non-conformité de surveillance
    41
  • Annexe K (normative) Rapport récapitulatif de surveillance par évaluation
    43
  • Bibliographie
    44
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