NF EN 9131

NF EN 9131

novembre 2009
Norme Annulée

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.

Informations complémentaires
Édition bilingue FR, EN
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2009

Nombre de pages

36 p.

Référence

NF EN 9131

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-099

Parenté européenne

EN 9131:2009
Résumé
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.
Norme remplacée par (1)
NF EN 9131
mai 2017
Norme Annulée
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Nouveau : service UPSELL
- Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
- D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
- Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ