NF EN 996+A3
NF EN 996+A3

NF EN 996+A3

juin 2009
Norme Annulée

Matériel de battage - Prescriptions de sécurité

Le présent document est une norme de type C (norme traitant de produits). Il s'adresse aux concepteurs pourobtenir une présomption de conformité aux directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE. Il est destiné également aux utilisateurs. Ce document donne les prescriptions et mesures de sécurité correspondant aux risques propres au matériel de battage ainsi que les moyens de vérifier ces prescriptions et mesures de sécurité. En outre, il donne les définitions des principaux termes employés dans le domaine du matériel de battage et définit le contenu minimal de la notice d'instructions. Il faut noter que le calcul de la stabilité spécifié dans le présent document n'est pas applicable aux appareils de forage et qu'une machine de base susceptible d'accomplir les fonctions de forage et de battage/arrachage devrait suivre les deux normes correspondantes.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

mai 2009

Nombre de pages

63 p.

Référence

NF EN 996+A3

Codes ICS

53.100   Engins de terrassement

Indice de classement

E58-200

Numéro de tirage

1 - 13/05/2009
Résumé
Matériel de battage - Prescriptions de sécurité

Le présent document est une norme de type C (norme traitant de produits). Il s'adresse aux concepteurs pourobtenir une présomption de conformité aux directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE. Il est destiné également aux utilisateurs. Ce document donne les prescriptions et mesures de sécurité correspondant aux risques propres au matériel de battage ainsi que les moyens de vérifier ces prescriptions et mesures de sécurité. En outre, il donne les définitions des principaux termes employés dans le domaine du matériel de battage et définit le contenu minimal de la notice d'instructions. Il faut noter que le calcul de la stabilité spécifié dans le présent document n'est pas applicable aux appareils de forage et qu'une machine de base susceptible d'accomplir les fonctions de forage et de battage/arrachage devrait suivre les deux normes correspondantes.
Normes remplacées (3)
NF EN 996
NF EN 996
avril 1996
Norme Annulée
Matériel de battage - Prescriptions de sécurité.

Le présent document est une norme de type C (norme traitant de produits). Il s'adresse aux concepteurs pour obtenir une présomption de conformité à la directive "Machines" (89/392/CEE et ses amendements). Il est destiné également aux utilisateurs. Ce document donne les prescriptions et mesures de sécurité correspondant aux risques propres au matériel de battage ainsi que les moyens de vérifier ces prescriptions et mesures de sécurité. En outre, il donne les définitions des principaux termes employés dans le domaine du matériel de battage et définit le contenu minimal de la notice d'instructions. Il faut noter que le calcul de la stabilité spécifié dans le présent document n'est pas applicable aux appareils de forage et qu'une machine de base susceptible d'accomplir les fonctions de forage et de battage/arrachage devrait suivre les deux normes correspondantes.

NF EN 996/A1
NF EN 996/A1
avril 1999
Norme Annulée
Matériel de battage - Prescriptions de sécurité

Le présent document complète le document NF EN 996 par des précisions relatives à la stabilité des matériels destinés à fonctionner également avec un accessoire de forage(NF EN 791 de février 1996).

NF EN 996/A2
NF EN 996/A2
décembre 2003
Norme Annulée
Matériel de battage - Prescriptions de sécurité

Le présent document complète l'EN 996:1995 pour les aspects relatifs au bruit, que ce soit à la conception ou par protection et apporte des éléments pour la déclaration du bruit en rapport avec la Directive Machines 98/37/CE amendée par la 98/79/CE, tout en harmonisant le code de mesure avec les exigences contenues dans la Directive 2000/14/CE, dite "Bruit dans l'environnement", de sorte à éviter la multiplication des essais.

Norme remplacée par (7)
NF EN 16228-1
NF EN 16228-1
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 1 : prescriptions communes

Le présent document est la première partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité communes à ces machines (par exemple, stabilité, risque électriques, hydrauliques et pneumatiques, freins, treuils, mâts derricks et glissières, plateformes, visibilité, commandes, protecteurs, bruit, etc.). Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal de la notice d'instructions, du manuel d'utilisation et le marquage minimum que doit porter chaque machine. Des prescriptions spécifiques supplémentaires pour certains types de machine de forage et de fondation sont données dans les parties 2 à 7 du présent document.

NF EN 16228-2
NF EN 16228-2
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 2 : machines mobiles de forage mobiles de génie civil, de géotechnique, de forage d'eau, d'exploration de sol, d'énergie géothermique, de mines et carrières

Le présent document est la deuxième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux machines de forage mobiles destinées à forer en profondeur dans le sol ou la roche en utilisant des tiges de forage, tubes, tubes de cuvelage, tarières ou autres, au fur et à mesure que le trou progresse. Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal du manuel de l'opérateur. Il s'applique conjointement avec la NF EN 16228-1 qui fixe les règles communes à l'ensemble des machines de forage et de fondation.

NF EN 16228-3
NF EN 16228-3
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 3 : appareils de forage horizontal dirigé (HDD)

Le présent document est la troisième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux engins qui utilisent une tête de coupe orientable fixée en bout de câble du tube de forage par rotation utilisé pour forer la terre dans une direction horizontale. Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal du manuel de l'opérateur. Il s'applique conjointement avec la NF EN 16228-1 qui fixe les règles communes à l'ensemble des machines de forage et de fondation.

NF EN 16228-4
NF EN 16228-4
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 4 : machines de fondation

Le présent document est la quatrième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux machines de fondations comprenant différents types de machines utilisées pour l'installation et/ou l'extraction des éléments de fondation longitudinaux, l'amélioration des sols ou de drainage vertical. Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal du manuel de l'opérateur. Il s'applique conjointement avec la NF EN 16228-1 qui fixe les règles communes à l'ensemble des machines de forage et de fondation.

NF EN 16228-5
NF EN 16228-5
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 5 : machines pour parois moulées

Le présent document est la cinquième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux machines pour la réalisation de parois moulées, en particulier engins équipés de foreuses et bennes preneuses. Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal du manuel de l'opérateur. Il s'applique conjointement avec la NF EN 16228-1 qui fixe les règles communes à l'ensemble des machines de forage et de fondation.

NF EN 16228-6
NF EN 16228-6
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - - Partie 6 : machines pour le traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

Le présent document est la sixième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux différents types de machines pour la cimentation entre le terrain et le tubage afin de soutenir ces derniers, de les empêcher de fluer dans le forage et d'éviter toute contamination, par les eaux de surface, des nappes aquifères ou autres produits présents dans le sol susceptibles d'entrer en contact avec le forage et également pour l'injection de ciment afin de combler des fissures dans les tubes. Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal du manuel de l'opérateur. Il s'applique conjointement avec la NF EN 16228-1 qui fixe les règles communes à l'ensemble des machines de forage et de fondation.

NF EN 16228-7
NF EN 16228-7
juillet 2014
Norme Annulée
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 7 : équipements complémentaires interchangeables

Le présent document est la septième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines de forage et de fondation. Il s'adresse aux concepteurs et est destiné à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux équipements interchangeables utilisés pour le forage et les fondations, tels que les accessoires, les marteaux batteurs, les extracteurs, les vibreurs, les dispositifs statiques de fonçage/arrachage de pieux, les marteaux rotatifs à percussion, les systèmes d'entraînement pour forage par rotation, l'équipement de mât de forage tel que les systèmes de guidage équipés d'une tige de forage et les mécanismes fixés à la flèche d'une pelle, les oscillateurs/entraîneurs en rotation du tubage, etc. Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal du manuel de l'opérateur. Il s'applique conjointement avec la NF EN 16228-1 qui fixe les règles communes à l'ensemble des machines de forage et de fondation.

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Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    6
  • 3 Termes et définitions
    8
  • 4 Prescriptions et mesures de sécurité
    8
  • 4.1 Stabilité
    8
  • 4.2 Ergonomie
    9
  • 4.3 Surfaces chaudes et froides et arêtes coupantes
    9
  • 4.4 Tubes ou flexibles hydrauliques et pneumatiques
    9
  • 4.5 Isolement des sources d'énergie
    9
  • 4.6 Poulies, tambours et câbles métalliques
    9
  • 4.7 Treuils
    10
  • 4.8 Dispositifs pour le transport et le montage
    11
  • 4.9 Poste de commande
    11
  • 4.10 Visibilité
    12
  • 4.11 Éclairage
    12
  • 4.12 Démarrage
    12
  • 4.13 Commandes
    12
  • 4.14 Protections contre les chutes
    13
  • 4.15 Ascenseur pour le personnel ou plate-forme
    13
  • 4.16 Système de suspension des vibreurs
    14
  • 4.17 Dispositifs de serrage
    14
  • 4.18 Système de mesure de l'inclinaison
    15
  • 4.19 Installation électrique
    15
  • 4.20 Contrôle de la puissance de sortie
    15
  • 4.21 Matériel de battage - Matériel auxiliaire
    15
  • 4.22 Arrêt d'urgence
    16
  • 4.23 Frein de l'engin porteur
    16
  • 4.24 Protection contre les pièces mobiles
    16
  • 4.25 Installations hydrauliques
    17
  • 4.26 Protection contre l'incendie
    17
  • 4.27 Bruit
    18
  • 4.28 Vibrations
    18
  • 4.29 Marquage
    19
  • 4.30 Dispositifs d'avertissement et panonceaux
    19
  • 4.31 Maintenance
    19
  • 5 Instructions pour l'utilisation
    20
  • 5.1 Généralités
    20
  • 5.2 Manuel d'utilisation de l'opérateur
    20
  • 5.3 Visites ou inspections
    22
  • 5.4 Liste des pièces de rechange
    22
  • 5.5 Manuel de maintenance et d'entretien
    22
  • 6 Vérification des prescriptions et mesures de sécurité
    23
  • Annexe A (normative) Liste des phénomènes dangereux
    24
  • Annexe B (normative) Calcul de la stabilité du matériel de battage et pression au sol
    27
  • Annexe C (normative) Matériel pour parois moulées dans le sol - Prescriptions de sécurité
    38
  • Annexe D (normative) Câbles pour marteaux à chute libre - Sélection et installation
    41
  • Annexe E (informative) Matériel pour cimentation et injection - Prescriptions de sécurité
    43
  • Annexe F (informative) Bibliographie
    45
  • Annexe G (normative) Code d'essai acoustique pour les matériels d'enfonçage et d'arrachage des pieux
    48
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 98/37/CE
    56
  • Annexe ZB (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 2006/42/CE
    57
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