Le présent document vient à l'appui de l'approche unifiée en matière de marquage CE des appareils sanitaires couverts par les normes européennes harmonisées qui ont été élaborées par le CEN/TC 163, dans le cadre du mandat M/110, "Appareils sanitaires".
Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la construction et aux performances, ainsi que les méthodes d'essai des cuvettes de WC indépendantes, monobloc et à réservoir attenant, à siphon intégré, en céramique émaillée ou en acier inoxydable, utilisées pour l'hygiène personnelle.
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L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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