Le présent document établit un système de codage permettant l''identification de tout petit navire en termes de : code d''identification du pays du constructeur du bateau ; code d''identification du constructeur ; numéro de série ; mois et année de construction ; année modèle. Il s''applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque LH est inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document établit un système de codage permettant d''obtenir l''identification de tout petit navire en termes de code d''identification du pays du fabricant du bateau, code d''identification du fabricant, numéro de série, mois et année de fabrication et année modèle. Il est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, de longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m.
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