Le présent document spécifie les exigences concernant la conception, les matériaux, la construction, l''installation et les essais des systèmes à carburant installés à demeure et destinés à l''alimentation des moteurs à combustion interne. Il s''applique à tous les éléments des systèmes à carburant diesel et essence installés à demeure, depuis le nable de remplissage jusqu''au point de raccordement au (x) moteur (s) de propulsion ou au (x) moteur (s) auxiliaire (s) des petits navires propulsés par un ou des moteurs intérieurs ou hors-bord, et de longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.
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