Le présent document spécifie les méthodes d''évaluation de la stabilité et de la flottabilité des bateaux à l''état intact (c''est à dire non endommagés) . Les caractéristiques de flottabilité des bateaux susceptibles d''envahissement sont également comprises. Il est applicable aux bateaux d''une longueur de coque inférieure à 6 m, propulsés par l''énergie humaine ou une énergie mécanique, à l''exception des voiliers multicoques habitables. Pour ce qui concerne les multicoques habitables, le présent document comprend l''évaluation de la susceptibilité à l''inversion, la définition d''un moyen d''échappée viable et les exigences de flottabilité à l''état inversé.
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