Le présent document s'applique aux matériels conçus pour, et destinés à être raccordés comme terminal à un RESEAU DE TELECOMMUNICATION et/ou comme équipement d'extrémité d'un SYSTEME DE DISTRIBUTION PAR CABLE. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive "Basse tension" n° 2006/95/CE du 12/12/2006 et de la Directive RTTE n° 1999/5/CE du 09/03/1999.
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