NF EN ISO 14021

NF EN ISO 14021

juillet 2016
Norme En vigueur

Marquage et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II)

ISO 14021:2016 spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les mentions, symboles et graphiques concernant les produits. Elle décrit, en outre, des termes choisis, couramment employés dans les allégations environnementales, en précisant leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification des autodéclarations environnementales, ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des allégations sélectionnées dans la présente Norme internationale. ISO 14021:2016 n'exclut, n'annule ni ne modifie de quelque façon que ce soit les exigences légales en matière d'informations, d'allégations ou d'étiquetage relatifs à l'environnement, ou toute autre exigence réglementaire.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juillet 2016

Nombre de pages

37 p.

Référence

NF EN ISO 14021

Codes ICS

13.020.50   Écolabels

Indice de classement

X30-321

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 14021:2016
Résumé
Marquage et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II)

ISO 14021:2016 spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les mentions, symboles et graphiques concernant les produits. Elle décrit, en outre, des termes choisis, couramment employés dans les allégations environnementales, en précisant leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification des autodéclarations environnementales, ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des allégations sélectionnées dans la présente Norme internationale.

ISO 14021:2016 n'exclut, n'annule ni ne modifie de quelque façon que ce soit les exigences légales en matière d'informations, d'allégations ou d'étiquetage relatifs à l'environnement, ou toute autre exigence réglementaire.

Normes remplacées (2)
NF EN ISO 14021
octobre 2001
Norme Annulée
Marquages et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II)

<p> La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les affirmations, symboles et graphiques qui concernent les produits. Elle décrit en outre les termes choisis, couramment utilisés dans les déclarations environnementales et donne des conditions à leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification pour les autodéclarations environnementales ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des déclarations sélectionnées. La présente Norme internationale n'empêche, n'annule ni ne modifie en aucune façon les informations, les déclarations ou l'étiquetage relatif à l'environnement ou toutes autres exigences réglementaires. </p>

NF EN ISO 14021/A1
février 2012
Norme Annulée
Marquages et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF EN ISO 14021, d'octobre 2001. Il propose l'introduction de nouveaux termes (ex: biomasse, gaz à effet de serre,...) pouvant être utilisés lors des auto-déclarations environnementales et y associe une définition. Il ajoute également la possibilité, sous certaines conditions, de nouveaux types de déclarations, en particulier relatives aux gaz à effet de serre.

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Objectif des autodéclarations environnementales
  • 5 Exigences s'appliquant à toutes les autodéclarations environnementales
  • 6 Exigences relatives à l'évaluation et à la vérification des allégations
  • 7 Exigences particulières relatives aux allégations sélectionnées
  • Annexe A Représentation schématique simplifiée d'un système de recyclage
  • Bibliographie
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