NF EN ISO 14021
Marquages et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II)
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les affirmations, symboles et graphiques qui concernent les produits. Elle décrit en outre les termes choisis, couramment utilisés dans les déclarations environnementales et donne des conditions à leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification pour les autodéclarations environnementales ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des déclarations sélectionnées. La présente Norme internationale n'empêche, n'annule ni ne modifie en aucune façon les informations, les déclarations ou l'étiquetage relatif à l'environnement ou toutes autres exigences réglementaires.
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les affirmations, symboles et graphiques qui concernent les produits. Elle décrit en outre les termes choisis, couramment utilisés dans les déclarations environnementales et donne des conditions à leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification pour les autodéclarations environnementales ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des déclarations sélectionnées. La présente Norme internationale n'empêche, n'annule ni ne modifie en aucune façon les informations, les déclarations ou l'étiquetage relatif à l'environnement ou toutes autres exigences réglementaires.
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les affirmations, symboles et graphiques qui concernent les produits. Elle décrit en outre les termes choisis, couramment utilisés dans les déclarations environnementales et donne des conditions à leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification pour les autodéclarations environnementales ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des déclarations sélectionnées. La présente Norme internationale n'empêche, n'annule ni ne modifie en aucune façon les informations, les déclarations ou l'étiquetage relatif à l'environnement ou toutes autres exigences réglementaires.
ISO 14021:2016 spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les mentions, symboles et graphiques concernant les produits. Elle décrit, en outre, des termes choisis, couramment employés dans les allégations environnementales, en précisant leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification des autodéclarations environnementales, ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des allégations sélectionnées dans la présente Norme internationale. ISO 14021:2016 n'exclut, n'annule ni ne modifie de quelque façon que ce soit les exigences légales en matière d'informations, d'allégations ou d'étiquetage relatifs à l'environnement, ou toute autre exigence réglementaire.
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions1
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4 Objectif des autodéclarations environnementales3
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5 Exigences s'appliquant à toutes les autodéclarations environnementales4
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6 Exigences d'évaluation et de vérification des déclarations7
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7 Exigences particulières relatives aux déclarations sélectionnées9
- Annexe A (informative) Représentation schématique simplifiée du système de recyclage20
- Bibliographie21
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