Le présent document spécifie des principes et exigences et fournit des recommandations relatives aux programmes d’écolabel et aux écolabels.
Le présent document établit les principes et les procédures pour l''élaboration de programmes de label environnemental de type I, y compris le choix des catégories de produits, des critères environnementaux et des caractéristiques fonctionnelles du produit, ainsi que pour l''évaluation et la démonstration de la conformité. Le présent document établit également les procédures de certification pour l''attribution du label.
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L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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