NF EN ISO 14945

NF EN ISO 14945

juin 2004
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
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Petits navires - Plaque du constructeur

L'ISO 14945:2004 fixe des exigences qui permettent de présenter de manière uniforme les informations à porter sur la plaque du constructeur des petits navires dont la longueur de coque, LH, mesurée conformément à l'ISO 8666, est inférieure ou égale à 24 m. Sont exclus les bateaux pneumatiques couverts par l'ISO 6185 et les motos aquatiques qui relèvent de l'ISO 13590.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juin 2004

Date d'annulation ultérieure

juin 2022 par NF EN ISO 14945 de 2005

Nombre de pages

16 p.

Référence

NF EN ISO 14945

Codes ICS

47.080   Petits navires

Indice de classement

J95-054

Numéro de tirage

2 - 01/10/2005

Parenté internationale

ISO 14945:2004

Parenté européenne

EN ISO 14945:2004
Résumé
Petits navires - Plaque du constructeur

L'ISO 14945:2004 fixe des exigences qui permettent de présenter de manière uniforme les informations à porter sur la plaque du constructeur des petits navires dont la longueur de coque, LH, mesurée conformément à l'ISO 8666, est inférieure ou égale à 24 m. Sont exclus les bateaux pneumatiques couverts par l'ISO 6185 et les motos aquatiques qui relèvent de l'ISO 13590.

Sommaire
  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Exigences générales
    2
  • 5 Informations fournies
    3
  • Annexe A (informative) Modèles et exemples de plaques du constructeur
    4
  • Bibliographie
    6
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