Le présent document spécifie les exigences relatives au pompage ou autres moyens conçus pour évacuer les accumulations normales d'eau de cale pour les petits navires d'une longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m conformément à la NF EN ISO 8666. Ce document ne définit pas les exigences applicables aux pompes de cale ou aux systèmes de pompage de cale conçus pour contrôler les envahissements.
Le présent document spécifie les exigences relatives au pompage ou aux autres moyens utilisés pour lutter contre l'accumulation normale d'eau dans la cale des petits navires d'une longueur de coque, LH, inférieure ou égale à 24 m, mesurée conformément à la NF EN ISO 8666. Il n'établit pas d'exigences pour les pompes de cale ou les systèmes de pompes de cale destinés à contrôler l'eau provenant d'une avarie Il vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive Nouvelle approche 2013/53/UE.
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