NF EN ISO 15223-1
Dispositifs médicaux - Symboles à utiliser avec les informations à fournir par le fabricant - Partie 1 : exigences générales
Le présent document spécifie les symboles utilisés pour exprimer les informations fournies pour un dispositif médical. Le présent document s’applique aux symboles utilisés pour une vaste gamme de dispositifs médicaux disponibles au niveau mondial et devant répondre à diverses exigences réglementaires. Ces symboles peuvent figurer sur le dispositif médical lui-même, sur son emballage ou dans les informations d’accompagnement. Les exigences du présent document n’ont pas pour objectif d’être appliquées aux symboles spécifiés dans d’autres normes.
Le présent document spécifie les symboles utilisés pour exprimer les informations fournies pour un dispositif médical. Le présent document s’applique aux symboles utilisés pour une vaste gamme de dispositifs médicaux disponibles au niveau mondial et devant répondre à diverses exigences réglementaires.
Ces symboles peuvent figurer sur le dispositif médical lui-même, sur son emballage ou dans les informations d’accompagnement. Les exigences du présent document n’ont pas pour objectif d’être appliquées aux symboles spécifiés dans d’autres normes.
<p>ISO 15223-1:2016 identifie les exigences s'appliquant aux symboles utilisés dans l'étiquetage des dispositifs médicaux et fournissant des informations en vue d'une utilisation correcte et sûre de ces dispositifs. Il répertorie également les symboles satisfaisant à ses exigences.</p> <p>ISO 15223-1:2016 s'applique aux symboles utilisés pour une vaste gamme de dispositifs médicaux commercialisés au niveau mondial et devant à ce titre répondre à diverses exigences réglementaires.</p> <p>Ces symboles peuvent figurer sur le dispositif médical lui-même, sur son emballage ou dans la documentation associée. Les exigences du présent document n'ont pas pour objectif d'être appliquées aux symboles spécifiés dans d'autres normes.</p>
- Avant-propos
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Exigences générales
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5 Symboles
- Annexe A (informative) Préconisations et exemples d'utilisation de symboles , y compris de plusieurs symboles
- Annexe B (informative) Utilisation du symbole général d'interdiction et du symbole de négation
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences générales en matière de sécurité et de performances concernées du Règlement (UE) 2017/745
- Annexe ZB (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences générales en matière de sécurité et de performances concernées du Règlement (UE) 2017/746
- Bibliographie
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- les clauses impératives à satisfaire,
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