NF EN ISO 9002
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Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en production, installation et prestations associées
La Norme internationale ISO 9001:2000 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables,vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit fourni. Lorsque l'une ou plusieurs exigences de la présente Norme internationale ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son produit, leur exclusion peut être envisagée. Lorsque des exclusions sont faites, les demandes de conformité à la présente Norme internationale ne sont acceptables que si ces exclusions se limitent aux exigences de l'article 7 et qu'elles n'affectent pas l'aptitude de l'organisme à fournir un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables, ni ne le dégagent de cette responsabilité.
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1 Domaine d'application1
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2 Référence normative1
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3 Définitions1
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4 Exigences en matière de système qualité2
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4.1 Responsabilité de la direction2
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4.2 Système qualité2
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4.3 Revue de contrat3
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4.4 Maîtrise de la conception3
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4.5 Maîtrise des documents et des données4
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4.6 Achats4
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4.7 Maîtrise du produit fourni par le client5
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4.8 Identification et traçabilité du produit5
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4.9 Maîtrise des processus5
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4.10 Contrôles et essais6
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4.11 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essai6
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4.12 État des contrôles et des essais7
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4.13 Maîtrise du produit non conforme7
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4.14 Actions correctives et préventives8
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4.15 Manutention, stockage, conditionnement, préservation et livraison8
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4.16 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité9
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4.17 Audits qualité internes9
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4.18 Formation9
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4.19 Prestations associées9
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4.20 Techniques statistiques9
- Annexe
- A Bibliographie11
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