NF EN ISO 9999

NF EN ISO 9999

octobre 2011
Norme Annulée

Produits d'assistance pour personnes en situation de handicap - Classification et terminologie

L'ISO 9999:2011 établit une classification des produits d'assistance, fabriqués spécialement ou généralement disponibles, pour les personnes en situation de handicap. Les produits d'assistance utilisés par une personne en situation de handicap, qui nécessitent l'aide d'une autre personne pour les faire fonctionner, font partie de la classification. Les articles suivants sont spécifiquement exclus de l'ISO 9999:2011: les articles utilisés pour l'installation des produits d'assistance; les solutions obtenues par la combinaison de produits d'assistance individuellement classés dans la présente Norme internationale; les médicaments; les produits d'assistance et les instruments que seuls les professionnels de la santé utilisent; les solutions non techniques, telles que l'assistance personnelle, les chiens d'aveugles ou la lecture labiale; les dispositifs implantés; l'aide financière.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité

Date de publication

octobre 2011

Nombre de pages

116 p.

Référence

NF EN ISO 9999

Codes ICS

11.180.01   Aides pour les personnes invalides ou handicapées en général

Indice de classement

S96-001

Numéro de tirage

1 - 11/10/2011

Parenté internationale

ISO 9999:2011

Parenté européenne

EN ISO 9999:2011
Résumé
Produits d'assistance pour personnes en situation de handicap - Classification et terminologie

L'ISO 9999:2011 établit une classification des produits d'assistance, fabriqués spécialement ou généralement disponibles, pour les personnes en situation de handicap.

Les produits d'assistance utilisés par une personne en situation de handicap, qui nécessitent l'aide d'une autre personne pour les faire fonctionner, font partie de la classification.

Les articles suivants sont spécifiquement exclus de l'ISO 9999:2011:

  • les articles utilisés pour l'installation des produits d'assistance;
  • les solutions obtenues par la combinaison de produits d'assistance individuellement classés dans la présente Norme internationale;
  • les médicaments;
  • les produits d'assistance et les instruments que seuls les professionnels de la santé utilisent;
  • les solutions non techniques, telles que l'assistance personnelle, les chiens d'aveugles ou la lecture labiale;
  • les dispositifs implantés;
  • l'aide financière.
Normes remplacées (1)
NF EN ISO 9999
mai 2007
Norme Annulée
Produits d'assistance pour personnes en situation de handicap - Classification et terminologie

L'ISO 9999:2007 établit une classification des produits d'assistance, fabriqués spécialement ou généralement disponibles, pour les personnes atteintes d'un handicap. Les produits d'assistance utilisés par une personne atteinte d'un handicap, qui nécessitent l'aide d'une autre personne pour les faire fonctionner, font partie de la classification. Les articles suivants sont spécifiquement exclus de l'ISO 9999:2007: les articles utilisés pour l'installation des produits d'assistance;les solutions obtenues par la combinaison de produits d'assistance individuellement classés dans l'ISO 9999:2007;les médicaments;les produits d'assistance et les instruments que seuls les professionnels de la santé utilisent;les solutions non techniques, telles que l'assistance personnelle, les chiens d'aveugles ou la lecture labiale;les dispositifs implantés;l'aide financière.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 9999
décembre 2016
Norme Annulée
Produits d'assistance pour personnes en situation de handicap - Classification et terminologie

ISO 9999:2016 établit une classification ainsi qu'une terminologie des produits d'assistance, fabriqués spécialement ou généralement disponibles, pour les personnes en situation de handicap. Les produits d'assistance utilisés par une personne en situation de handicap, qui nécessitent l'aide d'une autre personne pour les faire fonctionner, font partie de la classification. Les articles suivants sont spécifiquement exclus de la présente Norme internationale: - les articles utilisés pour l'installation des produits d'assistance; - les solutions obtenues par la combinaison de produits d'assistance individuellement classés dans la présente Norme internationale; - les médicaments; - les produits d'assistance et les instruments que seuls les professionnels de la santé utilisent; - les solutions non techniques, telles que l'assistance personnelle, les chiens d'aveugles ou la lecture labiale; - les dispositifs implantés; - l'aide financière.

Sommaire
  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Termes et définitions
    1
  • 3 Principe
    3
  • 4 Éléments et règles utilisés dans la classification
    3
  • 4.1 Construction
    3
  • 4.2 Codes
    4
  • 4.3 Titres des classes, des sous-classes et des divisions
    4
  • 4.4 Règles utilisées dans la classification
    5
  • 5 Index
    5
  • 6 Classification
    5
  • 6.1 Classification à un niveau - Classes
    5
  • 6.2 Classification à deux niveaux - Classes et sous-classes
    6
  • 6.3 Classification détaillée à trois niveaux avec explications, éléments inclus, éléments exclus et références
    9
  • Annexe A (informative) Tableau de conversion entre l'ISO 9999:2007 (48 édition) et l'ISO 9999:2011 (5e édition)
    74
  • Annexe B (informative) ISO 9999 membre de la Famille OMS des classifications internationales
    96
  • Bibliographie
    97
  • Index alphabétique
    98
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