NF EN ISO/IEC 17021
NF EN ISO/IEC 17021

NF EN ISO/IEC 17021

mai 2011
Norme Annulée norme d'application obligatoire

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management

Le présent document spécifie les principes et les exigences relatifs à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité lors des audits et lors de la certification de systèmes de management de tous types (par exemple systèmes de management de la qualité ou systèmes de management environnemental) et relatives aux organismes fournissant cette activité. Les organismes de certification conformes au présent document ne sont pas tenus de proposer tous les types de certification de système de management.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

avril 2011

Nombre de pages

59 p.

Référence

NF EN ISO/IEC 17021

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.20   Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité

Indice de classement

X50-072

Numéro de tirage

1 - 11/04/2011

Parenté internationale

ISO/IEC 17021:2011

Parenté européenne

EN ISO/IEC 17021:2011
Résumé
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management

Le présent document spécifie les principes et les exigences relatifs à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité lors des audits et lors de la certification de systèmes de management de tous types (par exemple systèmes de management de la qualité ou systèmes de management environnemental) et relatives aux organismes fournissant cette activité. Les organismes de certification conformes au présent document ne sont pas tenus de proposer tous les types de certification de système de management.
Normes remplacées (1)
NF EN ISO/IEC 17021
NF EN ISO/IEC 17021
novembre 2006
Norme Annulée
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management

Le présent document spécifie les principes et les exigences relatives à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité lors des audits et lors de la certification de systèmes de management de tous types (par exemple systèmes de management de la qualité ou systèmes de management environnemental) et relatives aux organismes fournissant cette activité. Les organismes de certification conformes au présent document ne sont pas tenus de proposer tous les types de certification de systèmes de management. La certification de systèmes de management est une activité d'évaluation de la conformité par tierce partie. Les organismes exerçant cette activité sont, par conséquent, des organismes d'évaluation de la conformité par tierce partie.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO/IEC 17021-1
NF EN ISO/IEC 17021-1
septembre 2015
Norme En vigueur
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 1 : exigences

Le présent document spécifie les principes et les exigences relatifs à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité des organismes procédant à l'audit et à la certification de tous les types de systèmes de management.

Sommaire
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  • Avant-propos
    v
  • Introduction
    vi
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Principes
    3
  • 4.1 Généralités
    3
  • 4.2 Impartialité
    3
  • 4.3 Compétence
    4
  • 4.4 Responsabilité
    4
  • 4.5 Transparence
    4
  • 4.6 Confidentialité
    5
  • 4.7 Traitement des plaintes
    5
  • 5 Exigences générales
    5
  • 5.1 Domaine juridique et contractuel
    5
  • 5.2 Gestion de l'impartialité
    5
  • 5.3 Responsabilité et situation financière
    7
  • 6 Exigences structurelles
    7
  • 6.1 Organisation et direction
    7
  • 6.2 Comité pour la préservation de l'impartialité
    8
  • 7 Exigences relatives aux ressources
    9
  • 7.1 Compétence de la direction et du personnel
    9
  • 7.2 Personnel intervenant dans les activités de certification
    10
  • 7.3 Intervention d'auditeurs et d'experts techniques externes individuels
    11
  • 7.4 Enregistrements relatifs au personnel
    11
  • 7.5 Externalisation
    12
  • 8 Exigences relatives aux informations
    12
  • 8.1 Informations accessibles au public
    12
  • 8.2 Documents de certification
    13
  • 8.3 Répertoire des clients certifiés
    13
  • 8.4 Référence à la certification et utilisation des marques
    13
  • 8.5 Confidentialité
    14
  • 8.6 Échange d'informations entre l'organisme de certification et ses clients
    15
  • 9 Exigences relatives aux processus
    16
  • 9.1 Exigences générales
    16
  • 9.2 Évaluation et certification initiales
    24
  • 9.3 Activités de surveillance
    27
  • 9.4 Renouvellement de la certification
    28
  • 9.5 Audits particuliers
    29
  • 9.6 Suspension, retrait ou réduction du périmètre de la certification
    30
  • 9.7 Appels
    30
  • 9.8 Plaintes
    31
  • 9.9 Enregistrements relatifs aux demandeurs et aux clients
    32
  • 10 Exigences relatives au système de management des organismes de certification
    33
  • 10.1 Options
    33
  • 10.2 Option 1: Exigences relatives au système de management conformément à l'ISO 9001
    33
  • 10.3 Option 2: Exigences générales relatives au système de management
    33
  • Annexe A (normative) Connaissances et savoir-faire exigés
    37
  • Annexe B (informative) Méthodes possibles d'évaluation
    38
  • Annexe C (informative) Exemple d'un organigramme de détermination et de maintien des compétences
    40
  • Annexe D (informative) Comportements personnels souhaités
    42
  • Annexe E (informative) Audit tierce partie et processus de certification
    43
  • Annexe F (informative) Éléments à prendre en considération pour le programme, le périmètre ou le plan d'audit
    45
  • Bibliographie
    47
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