NF ISO 31031

NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur

Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

Le présent document propose des recommandations concernant la gestion des risques pour les voyages scolaires et des jeunes pour les voyages nationaux et internationaux en accordant une attention particulière aux mineurs. Le présent document peut être utilisé par tout organisme, institution ou groupe qui offre des activités, des visites ou des voyages aux enfants et aux jeunes hors de leur lieu habituel d’opération. Ceux-ci incluent notamment, mais sans s’y limiter: —     les établissements d’enseignement (écoles, collèges, lycées et universités); —     les foyers pour enfants (y compris les familles d’accueil); —     les centres de formation avec internat (écoles d’été et centres linguistiques); —     les groupes communautaires de jeunes (scouts, guides, centre cadets et clubs de jeunes); —     les groupes confessionnels; —     les clubs sportifs pour les jeunes; —     les clubs artistiques pour les jeunes (musique, théâtre, peinture et littérature); —     les centres proposant des activités d’aventure (visites d’une journée et avec hébergement); —     les prestataires commerciaux et non commerciaux de séjours à l’étranger (voile en haute mer, circuits culturels, sports, projets communautaires, activités d’aventure et expéditions); —     les attractions touristiques, voyagistes et autres prestataires de services. Le présent document est pertinent pour les voyages de toute durée, des excursions d’une journée pour la visite de points d’intérêt locaux aux voyages de plusieurs mois vers d’autres continents. Ces voyages peuvent avoir pour objectifs de faire des excursions, des travaux sur le terrain, des expéditions et des activités d’aventure ou culturelles et être entrepris à des fins éducatives, de recherche, de formation ou récréatives. Le présent document est pertinent pour tout type de voyage entrepris par un organisme, qu’il s’agisse d’une seule personne voyageant pour un stage ou de dizaines de personnes voyageant pour un match sportif. Le présent document s’applique aux déplacements entre différents lieux ainsi qu’aux événements et aux activités associés aux objectifs du voyage. Le présent document fournit des bonnes pratiques pour faire face aux risques caractéristiques découlant des activités liées aux voyages. Il comprend également des recommandations pour la création d’un plan d’intervention d’urgence. Le présent document ne s’applique pas aux groupes d’adultes vulnérables en tant que tels. Cependant, certains aspects des recommandations peuvent également être pertinents pour la gestion des voyages destinés aux adultes vulnérables. Le présent document n’est pas prévu pour des situations où des mineurs voyagent avec leurs familles et l’organisation de tels voyages. Le présent document ne s’applique pas aux voyages virtuels, même si certains éléments peuvent être pertinents.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Développement durable et RSE, Sécurité, QSE, Management et performance

Date de publication

octobre 2024

Nombre de pages

58 p.

Référence

NF ISO 31031

Codes ICS

03.100.01   Organisation et gestion d'entreprise en général

Indice de classement

X50-266

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Résumé
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

Le présent document propose des recommandations concernant la gestion des risques pour les voyages scolaires et des jeunes pour les voyages nationaux et internationaux en accordant une attention particulière aux mineurs.

Le présent document peut être utilisé par tout organisme, institution ou groupe qui offre des activités, des visites ou des voyages aux enfants et aux jeunes hors de leur lieu habituel d’opération. Ceux-ci incluent notamment, mais sans s’y limiter:

     les établissements d’enseignement (écoles, collèges, lycées et universités);

     les foyers pour enfants (y compris les familles d’accueil);

     les centres de formation avec internat (écoles d’été et centres linguistiques);

     les groupes communautaires de jeunes (scouts, guides, centre cadets et clubs de jeunes);

     les groupes confessionnels;

     les clubs sportifs pour les jeunes;

     les clubs artistiques pour les jeunes (musique, théâtre, peinture et littérature);

     les centres proposant des activités d’aventure (visites d’une journée et avec hébergement);

     les prestataires commerciaux et non commerciaux de séjours à l’étranger (voile en haute mer, circuits culturels, sports, projets communautaires, activités d’aventure et expéditions);

     les attractions touristiques, voyagistes et autres prestataires de services.

Le présent document est pertinent pour les voyages de toute durée, des excursions d’une journée pour la visite de points d’intérêt locaux aux voyages de plusieurs mois vers d’autres continents. Ces voyages peuvent avoir pour objectifs de faire des excursions, des travaux sur le terrain, des expéditions et des activités d’aventure ou culturelles et être entrepris à des fins éducatives, de recherche, de formation ou récréatives.

Le présent document est pertinent pour tout type de voyage entrepris par un organisme, qu’il s’agisse d’une seule personne voyageant pour un stage ou de dizaines de personnes voyageant pour un match sportif.

Le présent document s’applique aux déplacements entre différents lieux ainsi qu’aux événements et aux activités associés aux objectifs du voyage.

Le présent document fournit des bonnes pratiques pour faire face aux risques caractéristiques découlant des activités liées aux voyages. Il comprend également des recommandations pour la création d’un plan d’intervention d’urgence.

Le présent document ne s’applique pas aux groupes d’adultes vulnérables en tant que tels. Cependant, certains aspects des recommandations peuvent également être pertinents pour la gestion des voyages destinés aux adultes vulnérables.

Le présent document n’est pas prévu pour des situations où des mineurs voyagent avec leurs familles et l’organisation de tels voyages.

Le présent document ne s’applique pas aux voyages virtuels, même si certains éléments peuvent être pertinents.

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Comprendre l'organisme et son contexte
  • 5 Élaboration du cadre pour gérer les risques liés aux voyages
  • 6 Appréciation du risque
  • 7 Traitement du risque
  • 8 Communication et consultation
  • 9 Évaluation du programme et amélioration continue
  • Annexe A Parties prenantes
  • Annexe B Cadre de l'appréciation du risque
  • Annexe C Considérations relatives à la protection des personnes
  • Bibliographie
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