NF ISO 3533
Sex toys - Exigences relatives à la conception et à la sécurité des produits destinés à être mis en contact direct avec les organes génitaux, l'anus ou les deux
Le présent document spécifie des exigences en matière de sécurité et d’informations destinées à l’utilisateur pour ce qui concerne les matériaux et la conception des produits manufacturés à usage sexuel. Le présent document traite uniquement des produits manufacturés destinés à entrer en contact direct avec les organes génitaux et/ou l’anus. Le présent document ne concerne pas les produits classés en tant que dispositifs médicaux, les produits cosmétiques ou les produits d’assistance, comme par exemple les lubrifiants, l’huile de massage.
Le présent document spécifie des exigences en matière de sécurité et d’informations destinées à l’utilisateur pour ce qui concerne les matériaux et la conception des produits manufacturés à usage sexuel.
Le présent document traite uniquement des produits manufacturés destinés à entrer en contact direct avec les organes génitaux et/ou l’anus.
Le présent document ne concerne pas les produits classés en tant que dispositifs médicaux, les produits cosmétiques ou les produits d’assistance, comme par exemple les lubrifiants, l’huile de massage.
- Avant-propos
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Exigences générales relatives à la gestion des risques
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5 Exigences de conception
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6 Matériaux
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7 Informations destinées à l'utilisateur
- Annexe A (informative) Recommandations pour la gestion des risques
- Annexe B (informative) Considérations relatives à la conception basées sur l'anatomie
- Annexe C (informative) Recommandations pour la création d'une liste des substances faisant l'objet de restrictions
- Bibliographie
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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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