NF ISO 6166

juin 1994

Norme Annulée

Valeurs mobilières - Système international de numérotation pour l'identification des valeurs mobilières (ISIN)

Le présent document fournit une structure uniforme pour les numéros internationaux d'identification des valeurs mobilières (ISIN). Il est applicable aux négociations et à l'administration des titres.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juin 1994

Nombre de pages

12 p.

Référence

NF ISO 6166

Codes ICS

03.060 Finances. Banque. Systèmes monétaires. Assurance

Indice de classement

K12-120

Numéro de tirage

1 - 01/05/1994

Parenté internationale

ISO 6166:1994

Résumé

Valeurs mobilières - Système international de numérotation pour l'identification des valeurs mobilières (ISIN)

Le présent document fournit une structure uniforme pour les numéros internationaux d'identification des valeurs mobilières (ISIN). Il est applicable aux négociations et à l'administration des titres.

Normes remplacées (1)

NF ISO 6166

septembre 1988

Norme Annulée

Valeurs mobilières. Système international de numérotation pour l'identification des valeurs mobilières (ISIN).

La présente Norme internationale fournit une structure unique pour les numéros ISIN et désigne les organismes, si possible nationaux, responsables de l'attribution des divers numéros ISIN.

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