NF ISO/IEC 6523-2
Technologies de l'information - Structure pour l'identification des organisations et des parties d'organisations - Partie 2 : enregistrement des systèmes d'identification d'organisations.
La présente partie de l'ISO/CEI 6523 spécifie la procédure pour l'enregistrement de systèmes
d'identification d'organisations, et les règles de gestion des valeurs d'identifiant international de
code, afin de désigner ces systèmes d'identification d'organisations.
La présente partie de l'ISO/CEI 6523 spécifie la procédure pour l'enregistrement de systèmes
d'identification d'organisations, et les règles de gestion des valeurs d'identifiant international de
code, afin de désigner ces systèmes d'identification d'organisations.
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Définitions1
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4 L'autorité d'enregistrement (AE)2
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4.1 Responsabilités de l'autorité d'enregistrement2
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4.2 Critères d'évaluation à appliquer par l'autorité d'enregistrement2
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4.3 Traitement des demandes3
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4.4 Attribution des valeurs d'ICD3
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4.5 Contenu du registre3
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4.6 Suppression de valeurs d'ICD5
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4.7 Disponibilité du registre5
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5 Autorités de parrainage (AP)6
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5.1 Reconnaissance des autorités de parrainage6
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5.2 Responsabilités d'une autorité de parrainage6
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5.3 Critères d'évaluation à appliquer par une autorité de parrainage7
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6 Organisations émettrices (OE)7
- Annexe A (informative) Conseils pour l'utilisation de l'ISO/IEC 6523 en relation avec l'ISO/IEC 8824-1 et l'ISO/IEC 83489
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