Chèque

1 GÉNÉRALITÉS 2

1.1 INTRODUCTION 2

1.2 OBJET DE LA NORME 2

2 SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES 2

2.1 PRINCIPES AYANT PRÉSIDÉ À LA DÉFINITION DES SPÉCIFICATIONS 2

2.2 FORMAT ET RÉPARTITION DES FONCTIONS 2

2.3 CARACTÉRISTIQUES DU PAPIER 3

2.4 COULEUR ET NATURE DES CARACTÈRES 3

2.5 MARQUAGE MAGNÉTIQUE 3

2.6 PLIAGE ET EXPÉDITION DU CHÈQUE 3

3 SPECIFICATIONS DU CHÈQUE PROPREMENT DIT 3

3.1 MENTIONS IMPRIMÉES 3

3.2 DISPOSITIONS DE SÉCURITÉ 4

4 BANDE RÉSERVÉE À LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE 4

4.1 EMPLACEMENT EN HAUTEUR DES CARACTÈRES MAGNÉTIQUES 4

4.2 MARQUAGE DE LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE 5

5 BORD INFÉRIEUR ET BORD DROIT DU CHÈQUE 6

6 TALON, SOUCHE OU ONGLET 6

7 VOLET DE CORRESPONDANCE 9366

8 FORMULES EN CONTINU 6

9 FORMULES DE CHÈQUES ÉTABLIES PAR PROCÉDÉ MÉCANOGRAPHIQUE 7

10 REMARQUES CONCERNANT LES MODÈLES DE CHÈQUES FIGURANT EN ANNEXE 7

ANNEXES HOMOLOGUÉES

Annexe 1 : Modèle de chèque non endossable et prébarré 8

Annexe 2 : Modèle de chèque endossable et prébarré 9

Annexe 3 : Modèle de chèque mécanographique non endossable et prébarré 10

Annexe 4 : Modèle de chèque mécanographique endossable et prébarré 11

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