1 Objet 32 Domaine d'application 33 Références 34 Définitions - Terminologie 35 Identification de l'origine du marquage 55.1 Objet de l'identification 55.2 Identification de l'entreprise 55.3 Identification de l'opérateur 55.4 Identification de l'usine 56 Classification des marques 56.1 Marques de contrôle à signification générale 66.2 Marques de contrôle à signification particulière 66.3 Marques de qualification d'opérateurs 67 Interprétation du marquage 67.1 Interprétation des marques à signification générale 67.2 Interprétation des marques à signification particulière 77.3 Interprétation des marques de qualification d'opérateurs 88 Tableaux récapitulatifs des marques de contrôle technique et de qualification d'opérateurs 98.1 Zones d'identification 98.2 Caractères . lettres et chiffres 98.3 Tableaux récapitulatifs des marques 108.4 Cas particulier : dimensions exceptionnelles des empreintes 158.5 Marquage sur document 15Annexe A (normative) : Liste des codes préférentiels 16
La présente norme s'applique aux marques apposées sur les produits à usage aéronautique ou spatial, d'ensembles ou d'éléments. Elle s'applique aux marques des constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale ainsi qu'aux entreprises. Elle définit l'identification de l'origine du marquage, de son interprétation et de la classification des marques.
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