NF P03-310

NF P03-310

février 2007
Norme En vigueur

Études thermiques et bilans énergétiques des logements neufs - Qualité et service associé à la réalisation des études thermiques et bilans énergétiques pour les logements collectifs et les maisons individuelles

La qualité des études thermiques et bilans énergétiques dépend du respect de la réglementation et des bonnes pratiques des professionnels qui les réalisent. Le présent document, qui concerne les logements neufs, collectifs ou maisons individuelles, décrit les exigences portant d'une part, sur les études thermiques et bilans énergétiques et d'autre part, sur les entités qui les réalisent.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité

Date de publication

février 2007

Nombre de pages

14 p.

Référence

NF P03-310

Codes ICS

91.010.30   Aspects techniques
91.040.30   Bâtiments d'habitation
91.140.01   Installations dans les bâtiments en général

Indice de classement

P03-310

Numéro de tirage

1 - 23/01/2007
Résumé
Études thermiques et bilans énergétiques des logements neufs - Qualité et service associé à la réalisation des études thermiques et bilans énergétiques pour les logements collectifs et les maisons individuelles

La qualité des études thermiques et bilans énergétiques dépend du respect de la réglementation et des bonnes pratiques des professionnels qui les réalisent. Le présent document, qui concerne les logements neufs, collectifs ou maisons individuelles, décrit les exigences portant d'une part, sur les études thermiques et bilans énergétiques et d'autre part, sur les entités qui les réalisent.
Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    4
  • 4 L'étude thermique
    5
  • 4.1 Prestations dues en fonction du type de logement
    5
  • 4.2 Détails des prestations
    5
  • 4.3 Bases documentaires
    6
  • 4.4 Réalisation de l'étude
    7
  • 4.5 Rapport
    8
  • 4.6 Attestation de non conformité
    9
  • 5 Services associés
    9
  • 5.1 Prescription et veille réglementaire
    9
  • 5.2 Prescription Qualité
    9
  • 5.3 Prescription et veille technologique
    9
  • 6 Compétences et engagements du bureau d'étude
    10
  • 6.1 Compétences requises
    10
  • 6.2 Documentation technique
    10
  • 6.3 Maîtrise des moyens de calcul
    10
  • 6.4 Sous-traitance
    10
  • 6.5 Maîtrise des documents et des données
    10
  • 6.6 Archivage
    11
  • Annexe A (informative) Références aux textes réglementaires en vigueur (RT 2000)
    12
  • Annexe B (informative) Références aux textes réglementaires en vigueur (RT 2005)
    13
  • Annexe C (informative) Exemples de présentation de rapports d'études thermiques
    14
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