NF P31-202-2

VENDUE AVEC LA PARTIE 1

DTU 40.21 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief visé par la norme NF P 31-202-1 (Référence DTU 40.21).

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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