NF P98-332
NF P98-332

NF P98-332

février 2005
Norme En vigueur

Chaussées et dépendances - Règles de distance entre les réseaux enterrés et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux

Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'implantation d'un réseau neuf à proximité d'un réseau existant ou de végétation, ou l'implantation de végétaux à proximité d'un réseau existant en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux.

Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Construction

Date de parution

janvier 2005

Nombre de pages

22 p.

Référence

NF P98-332

Codes ICS

93.020   Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain
93.080.10   Construction des routes
Résumé
Chaussées et dépendances - Règles de distance entre les réseaux enterrés et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux

Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'implantation d'un réseau neuf à proximité d'un réseau existant ou de végétation, ou l'implantation de végétaux à proximité d'un réseau existant en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux.
Sommaire
Visualiser l'extrait
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Règles de distance minimale entre réseaux
    5
  • 4 Proximité entre réseaux enterrés et arbres
    17
  • 4.1 Prescriptions générales
    17
  • 4.2 Conditions d'implantation planimétrique sans protection particulière
    17
  • 4.3 Mesures de préservation lors d'interventions proches de plantations existantes sans protection particulière
    17
  • 4.4 Protections particulières complémentaires à celles du 4.3
    18
  • 5 Proximité entre réseaux aériens et arbres
    19
  • 5.1 Arbres proches des réseaux aériens
    19
  • 5.2 Arbustes et taillis plantés sous les réseaux aériens
    20
  • Annexe A (informative) Réduction des distances
    22
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !