NF P98-332

NF P98-332

février 2005
Norme En vigueur

Chaussées et dépendances - Règles de distance entre les réseaux enterrés et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux

Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'implantation d'un réseau neuf à proximité d'un réseau existant ou de végétation, ou l'implantation de végétaux à proximité d'un réseau existant en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

février 2005

Nombre de pages

22 p.

Référence

NF P98-332

Codes ICS

93.020   Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain
93.080.10   Construction des routes

Indice de classement

P98-332

Numéro de tirage

1 - 26/01/2005
Résumé
Chaussées et dépendances - Règles de distance entre les réseaux enterrés et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux

Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'implantation d'un réseau neuf à proximité d'un réseau existant ou de végétation, ou l'implantation de végétaux à proximité d'un réseau existant en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux.
Sommaire
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Règles de distance minimale entre réseaux
    5
  • 4 Proximité entre réseaux enterrés et arbres
    17
  • 4.1 Prescriptions générales
    17
  • 4.2 Conditions d'implantation planimétrique sans protection particulière
    17
  • 4.3 Mesures de préservation lors d'interventions proches de plantations existantes sans protection particulière
    17
  • 4.4 Protections particulières complémentaires à celles du 4.3
    18
  • 5 Proximité entre réseaux aériens et arbres
    19
  • 5.1 Arbres proches des réseaux aériens
    19
  • 5.2 Arbustes et taillis plantés sous les réseaux aériens
    20
  • Annexe A (informative) Réduction des distances
    22
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