NF P99-600
NF P99-600

NF P99-600

juillet 2016
Norme En vigueur

Coordonnateurs SPS - Bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage

Le présent document s'applique aux maîtres d'ouvrage. Il facilite l'élaboration de la phase de consultation et d'évaluation des offres de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

novembre 2016

Nombre de pages

41 p.

Référence

NF P99-600

Codes ICS

91.010.20   Aspects contractuels
93.010   Génie civil en général

Indice de classement

P99-600

Numéro de tirage

2 - 01/11/2016
Résumé
Coordonnateurs SPS - Bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage

Le présent document s'applique aux maîtres d'ouvrage. Il facilite l'élaboration de la phase de consultation et d'évaluation des offres de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS).
Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Phases de la procédure de consultation et de jugement des offres
  • 5 Caractéristiques des opérations
  • 6 Particularités de la mission de Coordination SPS
  • 7 Éléments de programme à fournir par le maître d'ouvrage dans le dossier de consultation du Coordonnateur SPS
  • 8 Examen de recevabilité (administrative) de la candidature
  • 9 Critères de jugement de l'offre mieux-disante
  • 10 Évaluation et choix de l'offre mieux-disante
  • 11 Contrôle de la mission
  • 12 Bilan de la mission
  • Annexe E (normative) Bilan de mission CSPS
  • Annexe A (informative)Contraintes et spécificités à prendre en compte pour la mission SPS relatives au calcul du coefficient minorant ou majorant les temps alloués à la mission
  • Annexe B (informative)Tableaux d'appréciation des fréquences et des temps
  • Annexe C (informative)Liste des références sur des opérations de même typologie
  • Annexe D (informative)Grille d'évaluation des offres
  • Annexe F (informative)Rappels relatif à la mission CSPS
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