Le présent document a pour objectif d'assurer la sécurité et la santé des personnes utilisant les résidences mobiles, en fixant les exigences minimales relatives notamment aux issues de secours, à la ventilation, aux zones de risques entourant les appareils ménagers, ainsi qu'à l'installation et à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfié et des combustibles liquides.
Le présent document spécifie les exigences applicables à l'installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l'information des utilisateurs. Il ne s'applique pas à l'installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.
Le présent document spécifie les exigences minimales de ventilation naturelle pour les véhicules habitables de loisirs.
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