NF S56-410

avril 2025

Norme Annulée

Résidences mobiles - Définition et modalités d'installation

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

avril 2025

Nombre de pages

6 p.

Référence

NF S56-410

Codes ICS

43.100 Voitures particulières. Caravanes et remorques légères

97.200.30 Matériel et terrains de camping

Numéro de tirage

Normes remplacées (1)

NF S56-410

décembre 1999

Norme Annulée

Résidences mobiles - Définition et modalités d'installation

Le présent document définit les résidences mobiles de loisir et spécifie leurs modalités d''installation.

Norme remplacée par (1)

NF S56-410

juillet 2026

Norme En vigueur

Résidences mobiles – Définition et modalités d'installation

Le présent document s'applique aux résidences mobiles de loisir telles que définies au paragraphe 3.1 et destinées à être installées sur un terrain de camping caravanage ou sur un parc résidentiel de loisirs. Le présent document ne s’applique pas aux caravanes qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs. Le présent document définit les résidences mobiles de loisirs et spécifie leurs modalités d'installation.

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