NF X30-205
Systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental
Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.
Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.
Le présent document s'adresse aux organismes, et plus particulièrement aux PME/TPE, souhaitant s'engager dans une démarche environnementale pérenne et faire reconnaître les progrès accomplis et les résultats obtenus auprès de leurs partenaires. Il prescrit les exigences de la mise en place d'une démarche environnementale progressive, reposant sur trois niveaux de performance successifs. Ces niveaux sont subdivisés en plusieurs étapes, qui peuvent être menées de façon consécutive ou simultanée. La mise en place de l'ensemble des niveaux et des étapes correspond à la mise en place des exigences de la norme NF EN ISO 14001:2004 dans son ensemble.
Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental de tous types d'organismes et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. Le présent document n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001 ni au règlement EMAS. Il constitue une déclinaison de la norme ISO 14005 en 3 niveaux successifs.
- Introduction6
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1 Domaine d'application7
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2 Références normatives7
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3 Termes et définitions7
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4 Niveau 110
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4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction11
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4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse environnementale préliminaire12
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4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse des principales exigences réglementaires et autres14
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4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Élaboration et mise en oeuvre du plan d'actions prioritaires15
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4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Formalisation de l'engagement16
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4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Réunion bilan17
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5 Niveau 218
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5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale et domaine d'application19
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5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité20
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5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs21
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5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Exigences légales et autres exigences23
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5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux24
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5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Maîtrise opérationnelle25
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5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Compétence, formation et sensibilisation26
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5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Préparation et réponse aux situations d'urgence27
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5.9 Niveau 2 - Étape 9 - Revue de direction28
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6 Niveau 329
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6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Communication30
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6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Surveillance et mesurage31
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6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Évaluation de la conformité32
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6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Non-conformité, action corrective et action préventive33
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6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Documentation et enregistrements34
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6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Audit interne35
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6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Revue de direction36
- Annexe A (informative) EMAS37
- Annexe B (informative) Liens entre NF EN ISO 14001 et NF X 30-20539
- Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes - niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 1400151
- Annexe D (informative) L'amélioration continue52
- Bibliographie53
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