Informations générales

Normes nationales et documents normatifs nationaux

novembre 1983

14 p.

NF X60-102

03.080.10 Services de maintenance. Gestion des infrastructures

X60-102

1

Norme remplacée par (1)

XP X60-105

avril 1996

Norme Annulée

Maintenance - Relations contractuelles - Guide de rédaction des clauses du contrat.

Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.

Sommaire

Avant-propos
2
1 Objet et domaine d'application
2
2 Références
3
3 Généralités
3
3.1 Définitions générales
3
3.2 Choix d'une prestation de maintenance
3
3.3 Choix par l'utilisateur du rédacteur des clauses techniques
4
4 Définition d'une prestation de maintenance
4
4.1 Définition d'une prestation de maintenance par son contenu
4
4.2 Définition d'une prestation de maintenance par un résultat
5
5 Clauses techniques particulières d'une prestation de maintenance
5
5.1 La situation géographique du site
6
5.2 Les contraintes d'environnement
6
5.3 Les contraintes liées à l'exploitation
6
5.4 Définition des fournitures et charges pour les deux parties
6
5.5 Les clauses techniques de coordination entre l'utilisateur et l'entreprise de maintenance
7
6 Conditions de réception d'une prestation de maintenance
7
6.1 Réception d'une prestation définie par son contenu
7
6.2 Réception d'une prestation définie par un résultat
8
7 Définition des moyens d'essais et de métrologie requis
9
8 Garanties
9
8.1 Garantie légale due par le constructeur ou le fournisseur de bien d'équipement industriel ou professionnel
9
8.2 Garantie contractuelle éventuelle du fournisseur du bien d'équipement industriel ou professionnel
10
8.3 Garanties légales et contractuelles liées à l'intervention de l'entreprise de maintenance
10
9 Clauses d'hygiène et de sécurité
10
10 Bibliographies
11
Annexe : clauses d'hygiène et de sécurité
11

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NF X60-102

Contrats de maintenance. Clauses techniques.