Règles générales d'établissement des imprimés administratifs, commerciaux et assimilés

AVANT-PROPOS 2

1 GÉNÉRALITÉS 2

1.1 OBJET DE LA NORME 2

1.2 DOMAINE D'APPLICATION DE LA NORME 2

1.3 ORIGINE DE LA NORME 2

2 DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES 3

3 CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE L'IMPRIMÉ 3

3.1 FORMAT ET PRÉSENTATION DES FORMULES 3

3.2 COULEUR DU PAPIER 4

3.3 AUTRES CARACTÉRISTIQUES DU PAPIER 4

3.4 MARGES 5

3.5 IDENTIFICATION ET RÉFÉRENCES DES IMPRIMÉS 6

3.6 INTERLIGNES, ESPACEMENTS ET PAS DES CARACTÈRES 7

3.7 CHOIX DES CARACTÈRES TYPOGRAPHIQUES 8

3.8 ÉCRITURE DE CERTAINES MENTIONS 9

3.9 ÉCRITURE DES ADRESSES 10

3.10 PLIAGE ET MISE SOUS ENVELOPPE 12

4 NATURE ET DISPOSITION DES INSCRIPTIONS 13

4.1 FORME DE LA DISPOSITION DES INSCRIPTIONS 13

4.2 TRACÉ DE L'IMPRIMÉ ET DESCRIPTION DES ZONES 14

FIGURE 1 - Caractères typographiques courants 15

FIGURE 2 - Disposition et dimensions de l'adresse 15

FIGURE 3 - Pliage d'une feuille A4 pour insertion dans une enveloppe DL 110 mm x 220 mm 16

FIGURE 4 - Pliage d'une feuille A4 pour insertion dans une enveloppe C6 114 mm x 162 mm 16

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

- Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
- D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
- Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ