NF Z42-026
NF Z42-026

NF Z42-026

mars 2023
Norme En vigueur

Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

mars 2023

Nombre de pages

27 p.

Référence

NF Z42-026

Codes ICS

03.080.20   Services aux entreprises
35.030   Sécurité des technologies de l'information
35.240.30   Applications des TI dans le domaine de l'information, de la documentation et de l'édition

Numéro de tirage

1
Normes remplacées (1)
NF Z42-026
NF Z42-026
mai 2017
Norme Annulée
Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations

Le présent document s'applique à la relation entre d'une part un donneur d'ordre, par exemple : un service d'une entreprise ou d'une administration, une entreprise, une collectivité locale, et d'autre part un opérateur de numérisation, par exemple : un service interne d'une entreprise ou d'une administration, une société de prestation de services.

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Qualification de l'opérateur de numérisation
  • 5 Définition de l'outil de production
  • 6 Convention de numérisation
  • 7 Qualification et paramétrage de l'outil de production pour un flux d'un DO
  • 8 Processus de numérisation
  • 9 Intégrité, traçabilité et portabilité des éléments de preuve
  • Annexe A (informative) Informations générales et recommandations pour la mise en oeuvre des processus de numérisation et les contrôles
  • Annexe B (informative) Spécificités règlementaires des archives publiques
  • Bibliographie
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