Le présent document apporte un cadre normatif pour les différents échanges d''informations (données comme métadonnées) entre le Service d''archives et ses partenaires. Les échanges entre plusieurs services en charge des archives (services intégrés dans les organisations, services publics d''archives, prestataires d''archivage) sont également concernés. Il définit des diagrammes d''activités et des modèles de données selon le formalisme UML. Les échanges se traduisent par des messages formalisés par des schémas XML.
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L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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