1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION 4

2 OCCUPATION DU LOGEMENT 4

3 CHARGES D'EXPLOITATION 4

3.1 Charges sur les planchers 4

3.2 Charges suspendues aux murs et aux plafonds 4

4 CHOCS 5

5 VENTILATION 5

6 INSTALLATIONS 6

6.1 Installation de chauffage 6

6.2 Installation d'eau chaude sanitaire 6

6.3 Installation de gaz et d'électricité 6

6.4 Installation d'appareils à combustion 6

7 PRÉCAUTIONS PARTICULIÈRES 7

7.1 Précautions contre le gel 7

7.2 Précautions contre les pluies et les vents violents 7

7.3 Précautions de stockage 7

8 MAINTIEN EN BON ÉTAT DES OUVRAGES DU BÂTIMENT 7

8.1 Entretien 7

8.2 Modifications 7

9 BRUITS 8

10 USAGE DES PARTIES COMMUNES 8

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