T30-806

Peintures et vernis - Travaux de peinture des bâtiments - Schéma de contrat d'entretien périodique.

Le présent fascicule de documentation propose un schéma de contrat d'entretien périodique des bâtiments, qui peut être souscrit entre le maître d'ouvrage et un entrepreneur de peintures. Le contrat d'entretien périodique peut s'appliquer dans de nombreux cas de figure : - parties communes extérieures - façades, pignons, cours, fenêtres, balcons, - parties communes intérieures - halls d'entrée, cages d'escalier, portes, plinthes, des immeubles d'habitations, de bureaux et commerces, publics et privés,... - revêtues de peintures, vernis ou lasures, - sur supports maçonnerie, bois, métal ; - en site urbain, campagnard, en bord de mer ou à la montagne.

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

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